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Les sex toys, objets érotiques ou pornographiques ? La justice va trancher

Justice


Des associations catholiques contestent l'installation d'un sex shop à moins de 200 mètres d'une école parisienne. La justice s'en mêle.

Les sex toys sont aujourd'hui vendus tant chez des grands couturiers qu'en grande surface...
Les sex toys sont aujourd'hui vendus tant chez des grands couturiers qu'en grande surface... SIPA

Les sex toys sont-ils des objets érotiques ou pornographiques? C'est la nuance que devra trancher mercredi le tribunal correctionnel de Paris, saisi par des associations catholiques qui contestent l'installation d'un sex shop à moins de 200 mètres d'une école parisienne. Mine de rien, ce procès va donner l'occasion à la justice d'éclaircir un véritable flou juridique, car si la loi sur la protection de l'enfance de 1987, réformée en 2007, interdit « l'installation à moins de 200 mètres d'un établissement d'enseignement, d'un établissement dont l'activité est la vente ou la mise à disposition du public d'objets à caractère pornographique », elle omet de définir ce qu'est un « objet pornographique ».

"Contexte sentimental"

Pour la Confédération nationale des associations familiales catholiques (CNAFC) et l'association CLER Amour et Famille, le « Love shop », situé au 69 rue Saint-Martin à Paris, à 90 m de l'école élémentaire et du collège Saint-Merri, enfreint la loi. Et son gérant, Nicolas Busnel, est passible de deux ans de prison et 30.000 euros d'amende. Créée en 2004, l'enseigne « 1969 - Curiosités désirables » propose dans ses boutiques huiles de massage, lingerie fine, godemichés, vibromasseurs et autres objets coquins. Pour les familles catholiques, l'ambiance raffinée de ces sex shops d'un nouveau genre n'en gomme pas le caractère pornographique. « A mon sens, la pornographie est clairement définie dans la jurisprudence », estime leur avocat, Me Henri de Beauregard, invoquant une décision de 1972. Il avait alors été jugé qu'étaient « pornographiques les œuvres qui décrivent seulement les mécanismes physiologiques de l'acte sexuel, en omettant tout contexte sentimental ». « Avec des objets dont l'essence même est la simulation d'une fellation ou d'une masturbation, on est purement dans le physiologique. Si les sex toys ne sont pas considérés comme pornographiques, alors je ne vois pas ce qui est un objet pornographique! »

"Ces objets sont en vente libre"

« Il y a autant de définitions possibles de la pornographie que d'individus », lui répond l'avocat de Nicolas Busnel, Me Richard Malka, parlant d'un des concepts « les plus indéfinissables qui soit ». D'ailleurs, note-t-il, « ces objets sont en vente absolument libre , le catalogue des 3 Suisses par exemple y consacrant des pages entières . L'utilisation de sex toys n'induit en rien une quelconque dépravation générale, sauf à tomber dans une vision obscurantiste de la sexualité », met en garde l'avocat. Ces objets, qui « sont aujourd'hui vendus tant chez des grands couturiers qu'en grande surface », illustrent selon lui « une évolution de la société ».
Mercredi, le procès pourrait toutefois tourner court si le tribunal faisait droit à une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) déposée par Me Malka. Ce dernier estime que la loi pour laquelle est jugé son client est anticonstitutionnelle car contraire à la liberté de commerce. En effet, relève-t-il à l'AFP, « il n'existe, hormis les cimetières et les parcs parisiens, aucun périmètre de 200 mètres dans lequel il n'y aurait pas un établissement d'enseignement ». Par conséquent, « si la loi était interprétée comme le réclament les parties civiles, on devrait fermer tous les sex shops, mais aussi les Galeries Lafayette, le Printemps et les dépôts de la Redoute! »

Par Actu France-Soir
 

Réactions à cet article37 commentaires

  • nellyolson, le 6 fév à 13:11

    nellyolson
    la justice va trancher, et

    la justice va trancher, et bien pour une fois qu'elle tranche ....lol


    ils ont vraiment du temps à perdre pour savoir si les toys sont porno ou érotiques et les associations catholiques ah les associations ça faisait longtemps qu'on en avait pas entendu parler, comme si les cathos étaient exempt de sexe, mais ou vas t on l'hôpital qui se fout de la charité, a coté d'une école, mais les associations sont elles au courant que la sexualité s'apprend tres tot au collège voir meme en primaire...pfff seigneur marie jésus mais ou vas t'on dans ce bas monde


     



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  • langue de pivert, le 6 fév à 13:37

    langue de pivert
    Protégez nous du mal etc !

    Les assoss' catholiques contestent, c'est leur droit, mais de là à interdire... et à quel titre ?


    Personne n'oblige les membres de leur secte à rentrer dans ce magasin !


    Si certains prêtres - incapables de respecter leur vœux de chasteté - avaient recours à des "artifices" en vente libre au lieu de se "soulager" sur des enfants, là ça serait vraiment protéger la jeunesse !


     



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  • Marqués de las Marismas del Guadalquivir, le 6 fév à 13:57

    Marqués de las Marismas del Guadalquivir
    Marchand de concombres

    Il faut aussi interdire les marchands de concombres à proximité des écoles.



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  • Anonyme-77656, le 6 fév à 14:41

    Anonyme-77656
    Taille 69

    Erotisme..pornographie..la différence c'est quoi ? la taille ?



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  • Anonyme-77656, le 6 fév à 14:44

    Anonyme-77656
    @Marqués de las Marismas del Guadalquivir,

    Les institutrices sont de grandes mangeuses de concombre ? donc commercialisons le concombre en rondelles...pour mettre dans leur tire lire ...



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  • Dr. Cherif Ghalizani, le 6 fév à 15:08

    Dr. Cherif Ghalizani
    Les sex toys, objets érotiques ou pornographiques ? La justice v

    Des associations catholiques contestent l'installation d'un sex shop à moins de 200 mètres d'une école parisienne. La justice s'en mêle....ce n est ni l affaire de la justice ni de la religion et je m explique...ces objets qui font le bonheur de millions de femmes creent des problemes pour les hommes...ces objet de differentes grandeurs, epaisseurs et de couleurs utilises a outrance surtout outre atlantique font le malheur des hommes...en effet aucun homme n a un organe aussi dur que du plastique, du bois ou de l aluminium comme ces objets donc les hommes ne reussissent plus a satisfaire les dames comme les objets utilises....s il doit y avoir une intervention judiciare elle devrait etre dirigee contre les manufacturiers de ces objets...exiger de ces manufactures la fabrication de ces objets aussi mou qu un organe masculin et augmenter le prix de vente pour diminuer l utilisation abusive de ces....engins...le reste la religion n a rien a voir dans les relations sexuels...malgre toute l experience de celle ci mise a jour par tous les medias...


     



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  • Anonyme-77656, le 6 fév à 15:51

    Anonyme-77656
    Et alors?

    Le problème dans cette histoire, c'est que l'on ne pense pas assez aux institutrices. Elles ont bien le droit d'aller faire des achats durant la pause-cantine.



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  • Anonyme-77656, le 6 fév à 16:28

    Anonyme-77656
    vu la quantité a l etalage ,

    vu la quantité a l etalage , doit bien y avoir des clentes !!!!!!



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  • Anonyme-77656, le 6 fév à 19:10

    Anonyme-77656
    Eva s'en occupe

    Il faut demander a Eva Joly...elle doit bien avoir un avis, au lieu de nous gonfler avec le 14 juillet elle ferait mieux de s'occuper des marchands de godes et vibro en tous genres



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  • Anonyme-77656, le 6 fév à 19:56

    Anonyme-77656
    gode

    et qu'ils soient marchands de bonheur ou institutrices - la cantine est a deux pas - il suffit comme en politique d'etre bien introduit



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  • Anonyme-77656, le 6 fév à 21:26

    Anonyme-77656
    A chacun ses gouts...

    Peu importe le lieu pour degorger le concombre, pourvu que le plaisir soit de la partie.



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  • trismus37, le 7 fév à 09:15

    trismus37
    Des associations catholiques contestent

    Pourquoi, ces gens les utilisent ???


    O.K. Je sors !



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  • Anonyme-77656, le 7 fév à 09:30

    Anonyme-77656
    sex machine......le groupe....

    bon, je vois que nos politiques n'ont pas de dossier

    important à se mettre sous la dent...si vous ne voulez

    pas vous occuper de choses plus sérieuses, alors commencez par réfléchir sur une diminution du nombre de députés, sénateurs....ainsi qu'une baisse d'émoluments....quant aux sages.....virés...y en a pas besoin de cette branche gériatrie pour piloter notre pays....



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  • charles bronson, le 7 fév à 10:04

    charles bronson
    @alsaco

    Quoi que? faute de grives, ils mangent des merles.



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  • aladine, le 7 fév à 10:48

    aladine
    liberté

    ils ont que cela a faire?et vlan encore une association qui se plaind et qui nous revient chère.Vous croyez toujours que les gamins sont ceux d'une autre génération? il faut redescendre sur terre!! et cela occuperas les enseignantes pendant leurs longues poses!!!!!!!!!!!(on est jamais mieux servis que par soit même!!)



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  • Anonyme-77656, le 7 fév à 11:32

    Anonyme-77656
    Les associations ont raison ;

    Les associations ont raison ; tout ce qui est en rapport avec la commercialisation du sexe doit etre banni aux abords des écoles. Les enfants ont bien le temps de s'apercevoir que tout s'achète et se vend.



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  • mich2pains, le 7 fév à 11:50

    mich2pains
    Pornographie ?

    A en croire la définition retenue par cette Association : " ...les oeuvres qui décrivent seulement les MECANISMES PHYSIOLOGIQUES de l'acte sexuel ...." , alors ils devront aussi interdire les cours d'éducation sexuelle prodigués dans les classes , ainsi que les Centre Hospitaliers Universitaires ( CHU) .


    Certes ,  déménager tous les CHU va nous coûter un MEMBRE ( un BRAS , par exemple ...) mais que ne ferait-on pas pour se plier à la dictature des minorités : on y est malheureusement habitué , en France !


    PS : Malgré tout , y compris sur ce sujet , on aura la possibilité en mai 2012 de voter MARINE qui veur supprimer les aides publiques à ces Associations aussi dictatoriales , que coûteuses et  inutiles :  Une bonne raison de plus ! 



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  • garigou, le 7 fév à 11:55

    garigou
    Phénomène de société

    oui nous vivons un bouleversement sociétal, le concept du sexe est probablement ce qui évolue le plus depuis la libération de la femme. Les générations d'après guerre ne peuvent admettre que ce qui a été tabou pendant longtemps puisse s'exposer aussi facilement aujourd'hui. La reconnaissance de l'homosexualité est la grande initiatrice de ces changements radicaux dans la vision des relations sexuelles. un livre incontournable à ce sujet est ''la Revanche de Pénélope''.



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  • charles bronson, le 7 fév à 12:10

    charles bronson
    La justice va trancher

    C'est vrai qu'elle n'a rien d'autre à faire que ça la justice. Les français sont habitués à se faire troncher par elle depuis bien longtemps.



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  • charles bronson, le 7 fév à 12:18

    charles bronson
    Grenouilles de bénitier

    Que vont devenir nos grenouilles de bénitier en voie de disparition, sans dépanneuse?



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  • Anonyme-77656, le 7 fév à 12:31

    Anonyme-77656
    @nellyolson

    Peut être que pour certain, comme moi, la sexualité n'est pas la pornographie. Cela vous choque?



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  • Anonyme-77656, le 7 fév à 13:24

    Anonyme-77656
    les sex toys .....

    Il est préférable que les prêtres achètent une

    poupée gonflable plutôt que de s'attaquer à des

    enfants, non ????



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  • dragon29100, le 7 fév à 13:29

    dragon29100
    les cathos

    bien souvent les cathos qui se refoulent sexuellement se déchainent en privé , arrêtons cette hypocrisie quelle femme ou quel homme fusse catho ne se sont pas masturbé ? ne vaudrait il mieux pas autoriser les prêtres a l'acte sexuel ça leur éviterait de s'en prendre aux gosses , allons la nature nous a doté d'un sexe et de la notion de plaisir c'est indispensable comme manger ou boire , et les jouets qui exitent les partenaires existent depuis bien longtemps .



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  • HeyBaal, le 7 fév à 13:41

    HeyBaal
    @r98

    Ce qui me choque c'est qu'on se donne le droit d'étaler des choses qui ne sont pas choquantes que pour une partie seulement de la population sous prétexte qu'on estime que les autres exagèrent.


    Espace public : le plus petit dénominateur commun c'est le plus sensible. Pour peu que la sensibilité soit justifiée, bien évidemment.


    Je suis fan de film d'action bourrins et de combat libre, ça me viendrait pas à l'esprit d'imposer des affiches sur la voie publique qui pourraient choquer d'autres personnes.


    Pensez seulement qu'on ne peut pas avoir une licence de débit de boisson à une certaine distance d'une école. La vue d'une cannette de bière, à ma connaissance, n'est pas choquante... Alors que le fait de laisser un mineur accéder à un contenu pornographique est puni par la loi (un délit si ma mémoire est bonne).


    @tatoceane quel rapport ?


    @charles bronson seulement ceux qui font des co****ies.



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  • Anonyme-71559, le 7 fév à 13:44

    Anonyme-71559
    Retard à l'allumage !!!

    Les catholiques devraient changer de siècle !



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  • Anonyme-77656, le 7 fév à 13:46

    Anonyme-77656
    pauvres cathos

    il faut interdir tous les commerces vendant des choses ou objet rond et long dans la même rue qu'une école. pauvre france avec les cathos ils devraient mieux chercher a récupérer des oies pour les ramener dans leurs églises désertes et les curés pédophiles je crois que c'est pire et ça fait plus de mal qu'un kiki en plastic...



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  • Anonyme-77656, le 7 fév à 14:00

    Anonyme-77656
    bon ? faire une enquête de salubrité public!

    qu'est ce qui est mieux?, un vrai sex toys ou un faux sex toys qui est vrai,euhhhhh,eh oui il faut essayer!



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  • Anonyme-77656, le 7 fév à 15:22

    Anonyme-77656
    Et les maisons closes ?

    Et les maisons closes qu'une loi a fermées ?

    Ne pensez-vous pas que, depuis, la France descend de plus en plus vite vers une société lubrique et perverse dont les commerces se permettent même d'avoir pignon sur rue quand ces maisons closes n'avaient qu'une lanterne !

    Elles sont belles les lumières qui dévoilent tout !



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  • t42, le 7 fév à 16:34

    t42
    générations

    "Les générations d'après guerre ne peuvent admettre que ce qui a été

    tabou pendant longtemps puisse s'exposer aussi facilement aujourd'hui."


    Ben oui c'est triste. L'interet de ces choses etait qu'elles etaient cachés et tabou. Maintenant ca ne rime plus a rien !


    Dans 10 ans cela aura completement disparu.


     



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  • Anonyme-77656, le 7 fév à 17:33

    Anonyme-77656
    vous faites une distribution

    gratuite aux catholiques aujourd'hui, mais demain............moi, j'en connais d'autres qui sont certainement pire que les cathos, et qui n'attendent qu'une occasion pour s'exprimer sur les godes et leur utilisation !!!



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  • Anonyme-77656, le 7 fév à 18:05

    Anonyme-77656
    Les sex toys, objets

    Les sex toys, objets érotiques ou pornographiques ? La justice va trancher ?

    Mais non c’est le Président qui va trancher...puisque c'est lui qui décide de tout (des sex toys comme des parrainages,comme de la France ,comme de l’Europe, comme du Monde,comme de l'univers.etc...etc...) I'm Happy.



    - Signaler un abus  
  • Anonyme-77656, le 7 fév à 19:57

    Anonyme-77656
    et la banane

    Pauvres enfants ils ne vont plus pouvoir manger des bananes . Ils vont ruiner la Martinique, la Guadeloupe.



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  • Anonyme-77656, le 7 fév à 22:42

    Anonyme-77656
    le mauvais proces

    on est en plein delire ,les tribunaux surcharges vont passer un temps fou sur ce sujet ,alors que l eglise fasse son meaculpa dans ce domaine et on y verra plus clair.



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  • Pocahontas, le 7 fév à 23:41

    Pocahontas
    Il faut désigner un jury populaire

    Pour analyser les choses dans la forme et dans le fond .

    Je veux bien en faire partie.



    - Signaler un abus  
  • NONEURO, le 8 fév à 08:49

    NONEURO
    Oh My Gode !


    Dix bonnes sœurs allèrent au marché faire leurs courses. 


    L'une d'elle proposa d'acheter 11 poireaux... Une autre demanda : 
    - Pourquoi 11 poireaux, nous ne sommes que 10...


    La première répondit :
    - Le onzième, on le mangera ! 




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  • charles bronson, le 8 fév à 12:14

    charles bronson
    Associations cathos

    Ces associations feraient mieux de méditer sur la pédophilie qui règne dans leur secte, et de s'interroger sur le dépeuplement de leurs églises.



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  • HeyBaal, le 10 fév à 14:56

    HeyBaal
    Et vous vous trouvez rien de

    Et vous vous trouvez rien de mieux que ça pour votre photo d'illustration ?


    C'est de la prise de partie ou de la stupidité ?



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Publié : 06/02/12 - 13h00
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