Au terme d'une bataille parlementaire de deux jours, les députés ont abrogé mercredi la plupart des aides à ce dispositif instauré en 2007, symbole du « travailler plus pour gagner plus » cher à Nicolas Sarkozy.
Le vote de l'article 2 du projet de loi de finances rectificative contenant cette mesure a été acquis par 89 voix (tous les groupes de gauche) et 64 contre (l'UMP et le groupe centriste UDI). Il met fin à partir du 1er septembre aux exonérations de cotisations sociales (salariales et patronales) sur les heures supplémentaires et, à partir du 1er août, à l'exonération de ces heures de l'impôt sur le revenu.
De la sorte, « il n'y aura pas de rétroactivité », a souligné le ministre du Budget Jérôme Cahuzac, car au 1er août, a-t-il dit, la loi « sera en voie, à quelques jours près, d'être promulguée ». Les socialistes se sont rangés à l'avis du gouvernement. La perspective d'une rétroactivité au 1er janvier 2012, abandonnée depuis lundi mais qui aurait économisé 500 millions d'euros de plus, avait fait crier l'opposition au « scandale ».
Seules sont maintenues les exonérations sociales patronales dans les entreprises de moins de 20 salariés.
Cette abrogation figurait dans les promesses de campagne du candidat François Hollande et était réclamée depuis 2009 par la totalité les syndicats, qui y voyaient « une arme de destruction massive de l'emploi » en période de chômage élevé. L'UMP a tempêté en vain contre « un coup dur pour le pouvoir d'achat » des salariés.
La Cour des comptes avait elle-même prôné « la remise en cause » de ce dispositif, rapprochant le coût pour les finances publiques (5 milliards par an actuellement) de son « efficience pas encore établie ».
Cela a fait dire au rapporteur général du Budget Christian Eckert que ces incitations aux heures sup' (qui resteront possibles et payées 25% en plus) étaient devenues « le totem du précédent quinquennat, au point que seul sa dimension politique peut expliquer le retard pris » à corriger le mécanisme. Selon lui, la mesure « n'est pas propice au développement de l'emploi, elle est injuste » car elle profite plus aux salaires élevés, et « n'a pas permis d'augmenter réellement le nombre d'heures supplémentaires ».
Au cours de ce débat entamé mardi à 16 heures, la droite a déposé et défendu une centaine d'amendements sur cet article 2. Les députés UMP et centristes ont multiplié les références à des courriers de chefs d'entreprise et de salariés. « Depuis hier les témoignages affluent et les gens comprennent que c'est la fin du dispositif », a lancé l'ancien ministre UMP Xavier Bertrand, en prenant l'exemple d'un « ouvrier agricole » qui va perdre « 200 euros par mois ».
Très virulent, l'ex-ministre UMP du Travail Laurent Wauquiez a fustigé « un cynisme effrayant » et reproché à la majorité de n'être « pas dans la vie concrète ». Il a pris François Hollande en « flagrant délit de mensonge politique » pour avoir affirmé pendant sa campagne que les exonérations perdureraient dans les petites entreprises, alors qu'elles ne sont maintenues que pour les employeurs.
Le débat s'est accéléré et apaisé en séance de nuit, malgré un incident rapidement clos, d'autant que tous les ténors de l'UMP étaient absents, sauf le président de ce groupe, Christian Jacob, et Eric Woerth, discret.
A l'argument d'amputer le pouvoir d'achat, Christian Eckert a répondu qu'« avec l'annulation de la TVA sociale » votée mardi, la gauche rendait « 10,6 milliards de pouvoir d'achat pour l'ensemble des Français ». « Ca représente grosso modo 400 euros par foyer et par an », soit « quasiment le même niveau » que la perte de revenu due à l'annulation des aides aux heures supplémentaires et qui ne concerne pas tous les Français mais neuf millions d'entre eux, a-t-il dit.
Les députés poursuivront le débat jeudi en examinant la « contribution exceptionnelle » sur les grandes fortunes instaurée par le projet de loi.
Laurence Parisot s'est opposée à la position du gouvernement sur la limitation du prix du gaz ...
11 commentaires
Je crois que nous n'avons pas les mêmes valeurs du social avec ce foutu gouvernement. Une porte ouverte de plus pour le travail au "noir".
SI, effectivement comme le dit BRZmabro, il n'y avait cette ouverture sur le travail au noir.
Trop de technocratie.
C'était dans le programme de Hollande. Ce n'est pas une découverte.
Pas étonnant, il tient ses promesses.
Il faut bien équilibrer les comptes dans la justice, non?
le PS a l assemblé a rejeté en bloc , la proposition d un centriste qui voulait que les frais 6185 euros mensuel soit justifié et si il ne le sont pas qu ils soient imposables et bien les socialo l ont rejeté en bloc , ou est la justice , quels fanfarons ces député de gauche
ce sont tous des faux cul. quand la droite était au pouvoir, elle a toujours refusé des proposition venant de la gauche. C'est normal ! C'est la gauche qui gouverne et la droite n'a pas à donner des "ordres" ou vouloir et tenter de légiférer a la place d'eux.
sa va toucher les petits Salaire surtout ?,vous étes en retraite donc forcément ceci explique cela
Tu est bien la représentation vicérale de la gauche,pas de parôle on dit mais on ne fait pas,tu devais disparaitre,du site te retirer avec ta propagande socialos communiste et tu est toujours là preuve s'il en ait que la gauche n'a pas de parole.
Un usurpateur qui donne des leçons?
Du genre à poignarder dans les dos.
Acceptez le choix des Français.
Devinez pourquoi je reste?? hihihihi
L'USURPATEUR
Un usurpateur qui donne des leçons?
Du genre à poignarder dans les dos.
Acceptez le choix des Français.
Devinez pourquoi je reste?? hihihihi
pas de parôle ,tu ne tien pas tes promessses,vu que tu est toujours sur le site.Tous des flamby.
Vous dérangez le dialogue sans apporter d'éléments à charge ou décharge...donc aucun intérêt....Bye !
Drôle de conception de la justice.
Le point de vue de quelqu'un qui ne travaille pas (encore).
Ah ben si c'était possible je serais également pour
Mais la vie n'est pas un conte de fée, il serait temps que certains se réveillent.
croire que travailler moin peut rapporter plus c'est étre Socialiste pour croire a sa ? il y a eu géle de salaire et sa coute 22miliards par an car c'est pas!! financer les patrons n'ont pas embaucher donc c'est un bide
vous touchez la retraite et bien sa sera un manque a gagner non négligeable ? car sa créera pas d'emplois ,comme les 35heures belle bourde non ,et c'est pas fini hélas si vous avez un probléme appelez le SAMU !
C'était dans le programme de Sarkosy. Les exonérations des heures sup favorisent de travailler plus alors qu'il est plus profitable pour l'Etat de créer des postes d'emploi en plus. Les heures sup sont interessantes et bénéfiques pour les patrons. Sans aucun doute là dessus.
bonsoir ! vous avez tout faut les 35 heures n'ont pas créer d'emplois les heures sup intéresse le patrona sa sa reste a prouver! admettont mais il n'y aura pas plus d'embauches pour autant sa c'est certain surtout les petites PME !
A quand la suppression des séances de nuit,de nos parlementaires, toujours dans la justice?
A quand une justification des frais professionnels des députés( +DE 6000euros par mois), frais non imposables, toujours dans la justice bien sûr?
Le slogan préféré de notre Président, semble bien écorné , ne vous inquiétez pas contribuables ,vous allez passer à la caisse, toujours dans la justice!
Comme tous les intégristes, nos nouveaux dirigeants ne veulent plus laisser aucune trace du gouvernement précédent, comme s'ils ne pouvaient exister qu'en contre!! Apprécieront les 9 millions de gens qui ont bénéficié de cette mesure, et ne sont pas aller travailler au noir pour arrondir leurs fins de mois. Les merveilleuses 35 heures avaient donné un sacré bol d'air au travail clandestin, qui gangrène notre société, revoilà la Gauche prête à en remettre une louche, et tout le monde est content!
AVEC L'UE ? et les pays de l'est ! avec des salaires de 600euros ? pour la FRANCE =nouveaux salaires c'est TRAVAILLER PLUS POUR GAGNER MOINS alors le cirque desUMPS qui ont tous signés des accords et lois DE L'UE ? pour détruire les droits sociaux des FRANCAIS ? UMPS = tous coupables de cette connerie QUE TOUS LES DEPUTES / SENATEURS / MINISTRES soit payer tous 1000 EUROS par mois ils ne méritent pas plus ! TOUS DES VOYOUS EN COL BLANC .une HONTE ++
LE GOUVERNEMENT HOLLANDE ? Y A T'IL UN PILOTE DANS L'AVION ? que se soit un boeing /airbus / ou porte avion de la Marine ? IL Y A UN EQUIPAGE ET COMMANDANTS DE BORD hommes et femmes ! parité mêmes tenues costumes / tenues identiques ! DONC a L'Assemblée nationale ! si les femmes trouvent logique les tenues exotiques et pas trés chic ? A QUAND LES DEPUTES /SENATEURS / MINISTRES en chemisettes fleuries bras nus et déboutonnées pour voir leurs tablettes de chocolat ? HOMMES/ FEMMES ?
Déjà coupés de leur électorat, les gouvernants n'entendent pas gronder la rue. La CSG, la fisclisation des heures sup, cela ne touche pas les riches mais bel et bien la classe moyenne, des enseignants, de petits salariés...Attention à la rentrée...
Ils vont nous enterrer avec le social,tout l'impôt sur le revenu ne suffi pas pour payer les salaires des fonctionnaires , il faut emprunter pour boucler les salaires,la religion des socialistes toujours plus d'impôts pour nourrir nos bons et gros et gras de fonctionnaires,l'exemple des pays de l'est ne leurs à pas suffit pas ils croient que l'argent tombe du ciel,on n'a pas fini de payer les erreurs de mittrand qu'ils en rajoutent une couche.
Vous êtes du genre à poignarder dans le dos.
Incapable de prendre une identité et de défendre vos idées.
Je reste sur le site, pour me faire plaisir de savoir que vous me lisez.MDR
Et pour finir, la vie est belle en rose. Hihihi
La vérité touche. Au point de prendre mon avatar et le pseudo de fournil31 ? Pour créer la confusion.
Du genre à poignarder dans les dos.
Vous êtes du genre qui ne prend pas de responsabilité.
Agir sous l'identité d'un autre est pathologique, consultez un Psy et le conseil est sincère.
Vous êtes du genre qui ne prend pas de responsabilité.Je suis dans l'air du temps je viens de me convertir ,à 17h50 je suis devenus socialos,pas responsable pas coupable la vie est belle en rose hohohhoho.Madame pour le conseil hohhohohohho
Donc perdre 5 milliards pour aider les gens qui bossent est une hérésie fiscale, mais supprimer une des rares impôts justes qui touche tout le monde (mais moins les pauvres puisque ne s'applique pas aux produits de base, de toutes façons on parle de centimes sur un caddy moyen) tout en perdant 10 milliards, c'est une super affaire.
Les heures supplémentaires sont des heures réalisées par un salarié au-delà de la durée légale
du travail. En plus, elles sont « à la demande de l'employeur» avec
risque de sanction en cas de refus de les exécuter. Exécutées, le salarie ouvre
droit à un
repos et une majoration à 100%. Enfin, la mise en place de ces
heures incombe à l'employeur, le salarié n’a rien exiger .Tout ce qu’il fait en
plus devra être payé à100%. C’est la règle.
J'ignore ou vous travaillez ou bien où vous avez travaillé mais ce que vous dites est inexact au moins dans les TPE et PME.
Ne généralisez pas ce qui se passe dans la Sté dans laquelle vous travaillez (ou bien où vous avez travaillé) puisque je pense que c'est en fonction de votre vécu que vous raisonnez.
Précision : les heures supplémentaires sont les heures réalisées au delà de la durée "conventionnelle", pas de la durée "légale" (encore heureux !).
Quand on voit avec quel empressement le PS veut effacer et gommer les années Sarkozy, on se dit que Hollande et son gouvernement ne s'intéressent qu'à la moitié des Français (en gros, ceux qui ont voté pour eux). Dans ce contexte, comment imaginer Hollande rassembler tous les Français, comme il le claironnait au soir de son élection !!! La Gauche nous avait, par le passé en 1981 et 1997, déjà habitué à ce genre de comportement. Donc, rien de surprenant à ce qu'elle fasse encore pareil.
je comprends plutot : travailler PLU PLUS pour entretenir ceux qui ne font rien;
A BIBINOU; si NS s était occuper de la totalité des Français, plutot qu a ceux qui étaient riches et puissants, nous n en serions pas là où nous sommes;
Regardez un peu l'évolution des minima sociaux, le RSA et vous verrez vous vous trompez.
Vous les socialistesste, vous ne voulez plus que des smicards et bien quand vos riches seront tous partis, qu'ils ne vous donneront plus de boulot, on verra ce que vous saurez faire.
Quand je vois les propos de monsieur (avec un petit "m") Montebourg dire de telles choses à l'encontre des dirigeants de PSA....j'ai honte.
Tuer tous les industriels, ils seront accueillis à bras ouvert ailleurs et vous zéro boulot
Si les français avait eu la jugeotte nécessaire pour comprendre que c'est pas en flattant tout le monde dans le sens du poil qu'on sort d'une crise, on aurait pas affaire à molasson qui taxe tout le monde pour qu'on devienne tous smicards, que ce soit en travaillant ou en restant chez soit.
D'un côté on fiscalise les heures sup de travailleurs qui, péniblement, tentent de joindre les deux bouts et de l'autre, l'Assemblée refuse de fiscaliser et de controler les frais de représentation des députés (plus de 6000,- Euros/mois). M. Borloo avait demandé ce controle et cette fiscalisation pour ceux qui sont censés nous représenter et donner l'exemple. L'ensemble des députés l'ont rejetée.
au lieu de vous acharner les uns contre les autres,( ce qui les arranges bien d ailleurs puique diviser pour mieux reigner) on pourrait peut etre s unir et les foutre a la porte. le systeme politique est mort mesdames et messieurs. si nous devions avoir un homme politique sauveur, pourquoi ne l a t on jamais eu? parcequ il n y en a pas. ba oui tant que c est l argent le roi dans ce monde, tout sera pourris!!! jusque vos coeur.
les foutres à la porte, mais comment ???? en faisant des révolutions, comme les pays arabes ?????
ce ne sont pas nos coeurs qui sont pourris, mais le monde la finance,je lisais hier qu un ami de NS mis en examen possedait une montre de 800.000€, voila le drame!!
"Je vais faire payer les riches ! " Et hop ! On taxe les heures supplémentaires des ouvriers et employés qui ont des petits salaires. Cherchez l'erreur !
L'argument de la suppression de la TVA sociale est totalement bidon. Cela revient à retirer du pouvoir d'acaht à ceux qui en ont peu en leur disant: "Mais regardez ! Je vous évite une hausse à venir".
Bref, échanger une perte d'argent pour blouvler les fins de moins contre une absence de hausse de la TVA. De qui se moque-t-on ??
C'est facile se s'en prendre aux petits revenus en taxant les heures supplémentaires... surtout quand on touche 20.000 euros par mois pour jouer les donneurs de leçons !
Les députés de gauche donnent l'exemple... L'exemple du cynisme et de l'avidité de carriéristes politiciens !
577 députés, ce ne sert plus à rien: les décisions sont prises à Bruxelles. Députés, donnez l'exemple: serrez-vous la ceinture !
400 députés payés 15.000 euros par mois, c'est largement suffisant !
Pour l'année prochaine, je suggère la suppression des régions qui ne sont que des baronnies dépensières et clientélistes, et la limitation des compétences des communes et départements à leur seul territoire.
Plus le droit aux asociations de contribuables de bloquer les subventions aux assos bidons qui ne vivent que d'aide publique, et que les maires arrosent par copinage politicien.
On va faire de sacrées économies !
On voit ses nantis politiques où la crise on ne connait pas.. Pour maintenir leurs acquis ils sont tous d'accord.. Pour cela ils tapent dans le patrimoine des français jusqu'à plus soif. Y en a marre de cette pression fiscale qui ne fait qu'aggraver la situation économique.. Les "riches" sont déjà partis alors le nouvel impot à quoi sert'il? Cette mesure veut que nous restons un pays de pauvres avec des "élus" heureux.. rappelons nous 1789 !
Eh oui, et eux ils refusent la fiscalisation des indemnités qu'ils reçoivent (part de 6k€ qu'ils n'utilisent pas à titre professionnel et qu'ils empochent à titre privé).
D'ailleurs aucun justificatif ne leur est demandé à titre professionnel ce qui n'est pas le cas dans aucune Sté privée...qu'ils critiquent...
En gros, c'est vous vous serrez la ceinture mais pas nous et comme c'est nous qui faisons les lois, vous n'avez rien à dire...
...à force de se moquer du Peuple qu'en est-il advenu en 1789 ?
Oui,cette mesure veut que nous restons un pays de pauvres avec des élus heureux. C'est vraiment cela qu'il se passe en ce moment. En deux mois de temps, les socialistes nous l'ont démontré. Ils touchent à tout, taxent tout jusqu'à l'héritage. Je préférais beaucoup mieux le côté "bling-bling" de N. Sarkozy qui ne pensait qu'à enrichir la France même si les "riches" participaient à cette contribution au lieu de voir F. Hollande nous mener vers le bas en les chassant du pays. G. Capelle
... mais pas la fiscalisation de leurs indemnités ! Vous comprenez bien que l'on ne mélange pas les genres... chacun à sa place Monseigneur !
Si vous avez tous le temps de placer des commentaires sur ce site, c'est que des heures sup. vous ne devez pas en faire beaucoup !!!! En plus comme le dit l'article "son efficience n'a pas été établie" et pendant le quinquennat de sarko, je n'ai jamais entendu personne dire qu'il etait ravi des mesures prises, pour les heures sup. comme pour le reste.
amazonia, le 18 mai à 12:54
la critique : RECIPROCITE ? UMPS ? les humoristes plus mous ! comme notre capt'ain de ...
amazonia, le 18 mai à 09:55
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amazonia, le 17 mai à 19:56
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MESSAWOOD57, le 17 mai à 19:48
Qu’a-t-il donc, l’ex- chargé des relations WWF France ? En refusant ainsi la hausse de la ...
MESSAWOOD57, le 17 mai à 19:39
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nellyolson, le 12 mai à 10:07
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HeyBaal, le 26 jui à 17:29
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pasloi, le 3 mai à 21:48
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rafale, le 25 jui à 23:39
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