La justice ordonne aux opérateurs de bloquer le site Démocratie Participative

La justice ordonne aux opérateurs de bloquer le site Démocratie Participative

Publié le :

Mardi 27 Novembre 2018 - 18:00

Mise à jour :

Mardi 27 Novembre 2018 - 18:02
© LOIC VENANCE / AFP
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La rédaction de France-Soir

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Le procureur de la République de Paris ordonne aux neufs opérateurs Internet de bloquer l'accès au site ouvertement raciste et antisémite Démocratie Participative. La décision a été rendue ce mardi et SFR, Bouygues Telecom ou encore Orange ont 15 jours pour bloquer la plateforme.

Ils ont 15 jours pour agir. Les opérateurs Internet français ont reçu ce mardi 27 l'ordre de bloquer le site Démocratie Participative. SFR, Free et autres Orange avaient été assignés en référé jeudi 8 novembre par le procureur de la République de Paris.

Finalement la décision a été prise d'ordonner aux neufs opérateurs français de tout simplement bloquer l'accès à ce site ouvertement antisémite, xénophobe, complotiste et raciste de façon "définitive et illimitée".

"La mesure de blocage peut être prononcée lorsque l’ordre public est menacé, ce qui ne peut pas être contesté à la lecture des publications haineuses ci-dessus rappelées, qui sont des mots d’une extrême violence et qui exhortent en même temps au passage à l’acte violent contre des personnes en raison de la religion, de l’origine ou de l’orientation sexuelle", indiquait la décision consultée par 20 Minutes.

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Les opérateurs ont donc 15 jours pour bloquer cet accès, les frais de blocage seront par ailleurs entièrement pris en charge par le procureur de la République.

Ce n'est pas la première fois que la justice ordonne le blocage d'un site mais la décision est tout de même rare. Mais le site, hébergé aux Etats-Unis, pourrait revenir sous d'autres formes.

En 2005 l'AAARGH (Association des anciens amateurs de récits de guerre et d’holocauste, un site négationniste) avait été fermé sur ordre de la justice. Le contenu de la plateforme avait migré sur d'autres adresses.

Si les opérateurs peut bloquer le site même, ils ne peuvent pas complètement le supprimer puisque seul l'hébergeur (qui est ici aux Etats-Unis) en a la possibilité. "Seul l’hébergeur est apte à arrêter le service, c’est-à-dire à mettre fin aux propos contestés, les fournisseurs d’accès à Internet n’étant pas en mesure de supprimer définitivement un site, mais seulement d’en assurer le blocage".

 Le site a vivement réagi à cette décision de justice et s'est dit "officiellement génocidé par le gouvernement juif".

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La justice a ordonné aux opérateurs de bloquer l'accès au site antisémite, raciste, xénophobe et complotiste Démocratie Participative.


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