Animaux: la nature reprend ses droits

© AHMAD GHARABLI / AFP/Archives

Devenue l'enjeu d'un débat public, la prise en compte du bien-être animal gagne du terrain notamment depuis les premières diffusions de vidéos de mauvais traitements dans les abattoirs. Deux juristes spécialisées dans le droit des animaux passe au crible en partenariat avec "FranceSoir" l'actualité de ce domaine: réglementation, nouveaux droits, acquis remis en cause...

 

Pour se rendre à un abattoir, les animaux d'élevage, chargés à bord d'un camion, parcourent souvent des centaines voire des milliers de kilomètres sur des trajets pouvant durer des semaines. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent sur les normes juridiques qui réglementent ces transports.
Depuis plus de deux semaines, la chasse est ouverte et toutes les régions de France sont autorisées à tirer sur les gibiers, l’occasion de revenir sur les fondements de cette activité décriée par des milliers de Français. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent sur les lois qui ont participé à l’évolution du droit de la chasse à travers le temps.
Depuis le 28 janvier 2015, l’animal est reconnu dans le code civil (nouvel article 515-14) comme un "être vivant doué de sensibilité" et n’est donc plus considéré comme un bien meuble. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier se sont penchées sur l'évolution de leur statut et sur les défis qu'il reste à relever.
Connue pour son refus de tester ses produits sur les animaux, la marque de cosmétiques NARS vient de céder à la pression du marché chinois, début juillet, en autorisant le pays à faire usage de cette pratique. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisés dans le domaine animalier se sont penchées sur la réglementation de l’industrie cosmétique au sein de l’Union européenne, rappelant les actions des autorités en la matière.
Alors que les vacances d'été se profilent, les abandons d'animaux sont de plus en plus nombreux: au total, 100.000 bêtes seraient concernées par ce fléau chaque année. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent sur les sanctions qu'encourent les propriétaires et sur le travail des refuges, mobilisées contre cette pratique tout au long de l'année, et notamment lors de la période estivale.
En France, il est en principe interdit de détenir un animal sauvage. Toutefois, certains d'entre eux peuvent être considérés comme des animaux "non domestiques" et une personne peut alors en élever sous certaines conditions. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent sur la législation en la matière.
Chaque année en été, alors que les températures sont élevées, certains laissent leur chien enfermé dans leur voiture, provoquant parfois la mort de l'animal. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisés dans le droit animalier reviennent sur les risques encourus par le ou la propriétaire.
Les associations de protection animale sont en émoi suite aux nombreux faits divers recensant des actes de cruauté infligés à des animaux domestiques. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier expliquent en détail les sanctions encourues par la personne responsable des sévices.
Gravement menacées, les abeilles jouent pourtant un rôle fondamental dans la protection de l'environnement. Leur disparition pourrait donc avoir des conséquences catastrophiques si aucune solution n'est trouvée pour les protéger. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent sur la législation qui entoure la biodiversité en France, essentielle aux sociétés humaines.
Lorsqu'un chien mord une personne, de nombreuses obligations s'imposent alors à son propriétaire afin d'assurer le suivi de son compagnon à quatre pattes: il doit par exemple subir une surveillance sanitaire de 15 jours. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent sur la procédure à suivre en cas de morsure par un animal.
Le loup est revenu naturellement en France depuis plus de 20 ans. Mais en réaction aux nombreuses attaques subies par les éleveurs, des dizaines de ces prédateurs ont été tués au cours de ces dernières années. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent sur la législation qui entoure la protection de cette espèce.
Entre lobbies de chasseurs, association de protection de l'environnement et l'Etat, la classification de la nuissance de certaines espèces animales provoquent des débats musclés. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent avec précisions sur le cadre légal qui entoure les animaux nuisibles et des problématiques qui en découlent.
Avec l'arrivée des beaux jours, la corrida va reprendre de plus belle, au grand dam des associations de lutte contre la maltraitance animale. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent sur cette pratique controversée.
A l'approche des ponts de mai et des vacances d'été, les associations se mobilisent et multiplient les messages forts pour tenter d'enrayer le fléau de l'abandon. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent sur cette pratique et sur les sanctions encourues par les maîtres. Et mettent également en lumière le travail que fournissent les refuges pour trouver une nouvelle famille aux chiens et chats recueillis dans la rue.
Le trafic des animaux sauvages est toujours aussi présent et ne cesse d'inquiéter les associations de défense animale. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier expliquent ce qu'est la CITES, une convention qui a pour but de veiller à ce que le commerce international des spécimens d'animaux ne menace pas la survie des espèces auxquelles ils appartiennent.
Il y a quelques semaines, devant l'Assemblée générale de la Fédération nationale des chasseurs à Paris, Emmanuel Macron s'est dit favorable à la réouverture des chasses présidentielles. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier, reviennent sur cette activité longtemps pratiquée par les présidents de la Ve République.
Toujours d’actualité, l’expérimentation animale est revenue au centre des discussions à l’occasion de la Journée mondiale des animaux dans les Laboratoires (JMAL), le 24 avril dernier. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier dressent un état des lieux de cette pratique fortement décriée en France et dont la réglementation tend vers la suppression progressive.
Le 31 mars dernier, un éleveur de 60 ans a été condamné par le tribunal correctionnel de Laval à un an de prison dont six mois ferme pour ne pas avoir donné de nourriture ni d’eau à ses chevaux. Pour "Franceoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier reviennent sur ce jugement "intéressant en raison des sanctions prononcées (...) qui en pratique sont relativement rares".
A moins d'un mois du premier tour de l'élection présidentielle, 39% des Français ont affirmé, selon un sondage IFOP, qu'ils pouvaient influencer leur vote en fonction des propositions des candidats en matière de protection animale. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier se sont alors penchées sur leur programme.
Pour améliorer le bien-être des quelque 340 millions de lapins élevés chaque année dans l'Union européenne, les députés du Parlement européen ont voté le 17 mars dernier en faveur d'une législation spécifique pour les lapins d'élevage. Pour "FranceSoir", deux juristes spécialisées dans le droit animalier décryptent cette résolution.
Depuis plusieurs années, les spectacles d'animaux au sein des parcs aquatiques font l'objet de nombreuses critiques, notamment de la part des associations de défense animale. Alors que le delphinarium Marineland a de nouveau été accusé de maltraiter ses dauphins et ses orques, deux juristes spécialisées dans le droit animalier font le point sur les risques encourus par ces établissements, en partenariat avec "FranceSoir".
Le Salon international de l'agriculture, qui s'est tenu du 25 février au 5 mars, a été l'occasion pour des milliers de visiteurs de découvrir les meilleurs produits du terroir français et d'admirer Fine, la vache star de l'évènement. Mais qu'en est-il du bien-être animal lors de ces manifestations? Pour tenter d'y voir plus clair, deux juristes spécialisées dans le droit animalier se sont penchées sur la question pour "FranceSoir".
Alors que la France s’apprête à euthanasier 360.000 palmipèdes dans les jours à venir pour faire face à l'épizootie de la grippe aviaire, le gouvernement bruxellois, lui, s’est décidé à améliorer le bien-être animal en approuvant, en première lecture, un avant-projet d’ordonnance qui interdit le gavage des animaux dans la région. Deux juristes spécialisées dans le droit animalier décryptent sous pseudonymes et en partenariat avec "FranceSoir" cette mesure.
Tout au long de l'année, des dizaines de cirques sillonnent la France, transportant avec eux des animaux domestiques et non domestiques de différentes espèces. Mais cette captivité, condamnée par les associations et militants, soulève un ensemble de problèmes liés au bien-être animal et à la sécurité du public. Certains pays ont d'ores et déjà interdit cette pratique.
Des milliers de chiens et de chats errants peuplent l'île de La Réunion. Pour lutter contre ce phénomène, l'Etat s'est engagé à débloquer 600.000 euros sur trois ans afin de stériliser et identifier ces animaux. Le plan prévoit également une étude pour faire un état des lieux en la matière.
Cela fait désormais plusieurs années que l'enseignement du droit animalier s'est imposé. Une discipline qui tend à se développer suite notamment aux nombreux, et récents, scandales sur les maltraitances animales. En France par exemple, l’université de Limoges s’est faite remarquer par la création d’un diplôme universitaire (DU) de droit animalier, le premier du genre.
En cette période hivernale, les sans-abri sont nombreux à passer leurs nuits à l'extérieur pour rester avec leurs animaux, interdits dans les structures d'hébergement d'urgence. Face à ce constat, le conseil départemental des Bouches-du-Rhône et la commune de Marseille ont fait un pas en avant, autorisant leur présence dans des centres dédiés.
Le 12 janvier dernier, l'Assemblée nationale a voté en première lecture l'obligation d'installer un contrôle vidéo dans les abattoirs à partir de 2018. Deux juristes spécialisées dans le droit animalier décryptent sous pseudonymes et en partenariat avec "FranceSoir" cette disposition, mesure phare de la proposition de loi du député divers gauche Olivier Falorni.

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