François Hollande devant le Congrès ce lundi 16, un débat prévu

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La rédaction de FranceSoir.fr
Publié le 15 novembre 2015 - 19:59
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François Hollande.
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François Hollande s’adressera au Congrès lundi 16.
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Après les attentats qui ont frappé Paris vendredi, le président de la République François Hollande a annoncé qu'il ferait une déclaration devant le Parlement réuni en Congrès (députés et sénateurs ensemble), lundi à Versailles. Son intervention sera suivie d'un débat, après une demande du groupe Les Républicains.

C'est la première fois depuis le début de son quinquennat qu'il le convoque. Au lendemain des attentats parisiens, qui ont fait 129 victimes et plus de 350 blessés à Paris vendredi 13, François Hollande a annoncé, lors d'une allocution télévisée, qu'il s'adresserait lundi 16 au Sénat et à l'Assemblée nationale lors d'un Congrès réuni à Versailles. "En cette période si grave, j'en appelle à l'unité, au rassemblement, au sang-froid et je m'adresserai au Parlement réuni en Congrès à Versailles lundi soir, pour rassembler la nation dans cette épreuve", a-t-il notamment déclaré au lendemain de la tuerie avant d'ajouter: "la France est forte et, même si elle peut être blessée, elle se lève toujours, et rien ne pourra l'atteindre, même si le chagrin nous assaille".

Concrètement, la convocation du Congrès est une décision du président de la République prise par décret. Elle peut intervenir dans trois cas: soit pour réviser la Constitution, soit pour autoriser l’adhésion d’un État à l’Union européenne,  soit pour entendre une déclaration du président de la République (qui, dans la Constitution, n'a pas le droit de pénétrer dans l'Assemblée nationale ou dans le Sénat, en vertu de la séparation des pouvoirs exécutif et législatif).

Selon Claude Bartolone, qui présidera le Congrès et qui s'est exprimé sur La Chaîne Parlementaire, le discours du chef de l'Etat servira à "indiquer les différentes décisions qui devront être prises pour assurer la sécurité des Français" et "démontrer aux terroristes djihadistes que chaque larme, chaque goutte de sang viendra renforcer notre résistance". Il s'agira ainsi de la première fois, depuis le début de son mandat en 2012, que le chef de l'Etat s'adressa au Congrès devant les 577 députés et 348 sénateurs.

Alors qu'il n'en était pas question à l'origine, son discours sera finalement suivi de prises de parole des groupes politiques après une demande des Républicains. Celles-ci se feront toutefois sans la présence du chef de l'État et ne seront pas suivies d'un vote, comme le veut l'article-18 de la Constitution. Chaque groupe politique disposera d'un temps de parole de 10 minutes pour son orateur. En parallèle, selon les informations du Figaro, un projet de loi va être présenté mercredi prochain en conseil des ministres pour prolonger de trois mois l'état d'urgence décrété vendredi soir sur le territoire national. Le texte devra être examiné par le Parlement, qui le validera ou non. Au départ, l'état d'urgence a été décrété pour 12 jours, soit jusqu'au 26 novembre inclus. 

Avant François Hollande, seuls deux présidents ont convoqué le Congrès pour y faire une déclaration, depuis la proclamation de la République. Le dernier en date remonte au 22 juin 2009. Nicolas Sarkozy avait alors présenté ses propositions en matière de politique européenne ainsi que son projet économique et social. Avant lui, c'était Louis Napoléon Bonaparte qui s'était prêté à l'exercice le 7 juin 1849, le 12 novembre 1850 et le 4 novembre 1851. La convocation du Congrès, pour une révision constitutionnelle et sans la présence du chef de l'Etat, a par ailleurs eu lieu à 16 reprises sous la Ve République.

Lundi, le chef de l'Etat prendra la parole à 16h.

 

 

 

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