Dérogation

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Vendredi, Mars 20, 2020 - 17:05
*Insatisfaites de l’attitude de certains face aux mesures de confinement, les autorités multiplient les interdictions et annoncent un re...
Mardi, Juin 4, 2019 - 17:06

Les dates des soldes d'été ont été fixées pour tous les départements français. Les magasins pourront commencer leurs promotions fin juin. Certaines zones ont obtenu des dérogations et ne débuteront leurs réductions que début juillet.

Vendredi, Août 3, 2018 - 12:53

Les soldes d'été 2018 touchent à leur fin pour une grande partie de la France. Dans certains départements cependant la période de promotion va durer encore un peu. C'est le cas pour les Pyrénées-Orientales, les Alpes-Maritimes et les deux départements corses.

Mercredi, Août 1, 2018 - 10:47

Les soldes d'été touchent à leur fin dans une majorité des départements français. La date fatidique est en effet fixée à mardi prochain. Les Pyrénées-Orientales, les Alpes-Maritimes et les deux départements corses ne sont cependant pas concernés.

Mardi, Mars 13, 2018 - 18:22

Un boulanger de Lusigny-sur-Barse, dans l'Aube, a écopé d'une amende de 3.000 euros pour avoir ouvert son commerce tous les jours à l'été 2017. Depuis février, une pétition circule pour le soutenir. Le maire de la commune est à ses côté et ne comprend pas cette décision de justice.

Mardi, Juillet 18, 2017 - 14:51

Le projet de "droit à l'erreur" voulu par Emmanuel Macron en matière fiscale ou administrative doit être examiné dès mercredi. S'il est adopté, il permettrait aux contribuables d'éviter certaines sanctions en cas d'erreurs involontaires. Mais, dans les faits, une certaine latitude existe déjà pour les déclarations de revenus.

Mercredi, Juin 21, 2017 - 11:10

C'est une date à ne pas oublier: le dimanche 1er octobre prochain, aucun véhicule motorisé n'aura le droit de rouler dans tout Paris, excepté quelques cas particuliers. Pour la troisième édition de la Journée sans voiture, la mairie de Paris a vu grand mais surtout plus simple.