Recours

Jeudi, Septembre 22, 2016 - 16:56

Le député Frédéric Lefebvre, écartée de la primaire de la droite le 14 septembre par la Haute autorité du parti Les Républicains, a annoncé jeudi vouloir déposer un recours au lendemain du lancement officiel de la campagne.

Jeudi, Septembre 22, 2016 - 09:09

Au lendemain de l'invalidation de sa candidature à la primaire de la droite, Hervé Mariton s'est dit sous le "choc" ce jeudi matin au micro de RTL. Toutefois, le député LR de la Drôme s'est montré clair: "je veux dire très clairement que je ne ferai pas de recours", a-t-il déclaré.

Vendredi, Juillet 8, 2016 - 11:53

Les préfectures ont donné leur feu vert aux premiers parcs d'éoliennes en mer au large des côtes françaises. Mais des associations s'y opposent, et préparent des recours.

Mercredi, Juin 22, 2016 - 19:08

Le dernier recours contre le référendum sur l'aéroport Notre-Dame-des-Landes a été rejeté mercredi par le Conseil d'Etat. La consultation des habitants de Loire-Atlantique sur le sujet devrait donc bien avoir lieu dimanche. Le gouvernement s'est engagé à suivre le résultat.

Samedi, Février 6, 2016 - 14:25

Après avoir été évincée de manière abrupte des JT du week-end de TF1, en septembre dernier, Claire Chazal contre-attaque. Elle a déposé un recours devant les Prud'hommes contre la chaîne et réclamerait un million d'euros de dommages et intérêts.

Mardi, Janvier 26, 2016 - 12:54

Saisi par la Ligue des droits de l'Homme (LDH), le Conseil d'Etat doit examiner ce mardi un recours contre l'état d'urgence instauré après les attentats du 13 novembre et que François Hollande entend prolonger pour encore trois mois. La LDH craint que ce régime ne devienne "un état permanent" attentatoire aux libertés.

Samedi, Janvier 9, 2016 - 12:21

Suspendu huit ans de toute activité liée au football avant Noël, Michel Platini a annoncé samedi 9 qu'il allait faire appel de cette sanction auprès de la commission de recours de la FIFA.

Mardi, Octobre 6, 2015 - 11:56

Un nouveau recours a été déposé contre la mairie de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) qui a voté récemment la fin des menus sans porc dans les cantines de la ville. Une audience est prévue le 19 octobre prochain.

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