Responsabilité

Vendredi, Mars 1, 2019 - 15:35

Les accidents mortels causées par des vaches lors de randonnées ne sont pas aussi rare que l'on pourrait le croire. Dans ce genre de cas, se pose souvent la question de la responsabilité de l'éleveur. Jean-Marc Neumann, président de TELAS Conseil, consultant en stratégie, politique et règlementation de la protection animale, revient pour France-Soir sur la législation en vigueur en France.

Lundi, Janvier 28, 2019 - 15:47

La Cour de cassation a tranché: un gestionnaire de fonds n'est pas responsable des pertes de capital si les questionnaires obligatoires remis aux investisseurs ne sont pas correctement remplis. De quoi inciter les épargnants à la transparence.

Lundi, Décembre 10, 2018 - 12:49

A la veille de la manifestation de samedi, quatrième journée de mobilisation des gilets jaunes, le CSA (Conseil supérieur de l'audiovisuel) appelait à "la responsabilité des médias" dans la couverture des événements.

Jeudi, Novembre 22, 2018 - 17:48

La multiplication des trottinettes électriques et des accidents les impliquant a conduit le gouvernement comme les villes à établir de nouvelles réglementations, parfois complexes. Thierry Vallat, avocat au barreau de Paris fait le point pour France-Soir sur ces règles et les responsabilités de l''utilisateur en cas d'accident.

Jeudi, Novembre 8, 2018 - 14:44

Alors que les recherches ont repris sous les décombres des deux immeubles effondrés lundi, au coeur de Marseille, Jean-Claude Gaudin, cible de nombreuses critiques depuis la catastrophe, a défendu son action ce jeudi, et évacué toute idée de démission.

Dimanche, Octobre 28, 2018 - 14:36

Un garde-chasse et des chasseurs se sont battus lors d'une battue dans les Landes de Gascogne samedi. Dimanche, tous se sont convoqués à la gendarmerie.

Vendredi, Septembre 21, 2018 - 07:10

Un bébé d'un mois a trouvé la mort début septembre dans l'Isère, victime de violences selon les examens médicaux. Ses parents, décrits comme marginaux et sujets aux addictions, ont été mis en examen. Ils risquent la prison à perpétuité.

Mercredi, Septembre 19, 2018 - 08:01

Les policiers de Cergy (Val-d'Oise) ont dû intervenir mardi face à un homme nu qui menaçait et agressait les passants. Il a légèrement blessé quatre des fonctionnaires avant d'être maîtrisé.

Mardi, Septembre 18, 2018 - 17:55

Les parents d'un bébé d'un mois, mort subitement le 8 septembre dernier, ont été placés en garde à vue lundi en Isère. Les résultats de l'autopsie de leur nourrisson sont incompatibles avec leur version.

Lundi, Septembre 10, 2018 - 15:50

Selon les journalistes de "Quotidien" sur TMC, le salaire de Benalla a été effacé de son contrat de travail. L'émission a pu se procurer un document présenté comme le contrat de travail de l'ancien chargé de mission de l'Elysée sur lequel un blanc remplace le montant de la rémunération de celui par qui le scandale est arrivé.

Jeudi, Août 30, 2018 - 12:55

Un enfant de cinq ans a dévalé une pente dans une voiture, mercredi dans les Vosges. Il jouait avec son frère dans le véhicule qui s'est retrouvé face à la descente et sans frein à main dans des circonstances à éclaircir.

Jeudi, Août 23, 2018 - 08:42

Pendant la garde à vue d'Alexandre benlla, la police avait cherché à interroger Myriam, sa compagne. Mais n'est jamais parvenue à la trouver. Ce jeudi, elle n'a toujours pas été auditionnée.

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