Sénat

Jeudi, Juin 9, 2016 - 16:48

Philippe Martinez a estimé ce jeudi "que bloquer les supporters soit la meilleure image que l'on puisse donner de la CGT" à la veille du début de l'Euro 2016 de football en France.

Mardi, Juin 7, 2016 - 16:40

L'heure des premiers bilans a sonnée pour François Hollande, qui arrive bientôt au terme de son mandat. "Réformer sous le quinquennat, c'est long", aurait-il ainsi confié à des proches, avant de leur détailler son plan pour rendre la France réformable.

Mardi, Mai 31, 2016 - 07:16

François Hollande n'entend pas céder aux revendications des manifestants et syndicats, expliquant dans une interview accordée à "Sud Ouest" que le projet de loi Travail "ne sera pas retiré". Pour le chef de l'Etat, il s'agit d'une "loi de progrès utile à notre pays".

Lundi, Mai 23, 2016 - 18:34

La police judiciaire de Paris a perquisitionné ce lundi matin les bureaux du groupe Les Républicains au Sénat, à la recherche de documents comptables, dans le cadre de l'enquête sur des soupçons de détournements de fonds publics.

Vendredi, Mai 13, 2016 - 08:33

Le Sénat s'est prononcé jeudi en faveur d'une diminution progressive des néonicotinoïdes, des insecticides jugés nocifs pour les abeilles, sans toutefois donner de date limite. Le projet de loi prévoyait leur interdiction à partir du 1er juillet 2020.

Jeudi, Mai 12, 2016 - 14:53

Une majorité de sénateurs brésiliens s'est prononcée en faveur de l'ouverture d'un procès en destitution de la présidente Dilma Rousseff, accusée d'avoir maquillé les comptes publics pour faciliter sa réélection en 2014.

Mardi, Mai 3, 2016 - 20:42

Le Sénat a adopté ce mardi en première lecture une version modifiée du projet de loi sur la "République numérique" défendu par Axelle Lemaire. Le texte comprend des mesures comme la "portabilité des données", le "droit à l'oubli" pour les mineurs ou encore le maintien d'une connexion à internet pour les personnes les plus démunies en cas d'impayés.

Lundi, Mai 2, 2016 - 20:48

Le Sénat a adopté ce lundi un amendement permettant la création d'un statut de joueur professionnel salarié de jeux vidéo. Son contrat de travail sera un CDD dérogatoire d'un an minimum et de cinq ans maximum. Selon la secrétaire d'Etat au Numérique, Axelle Lemaire, 200 joueurs gagnent leur vie en France grâce aux compétitions de jeux vidéo.

Jeudi, Avril 28, 2016 - 16:41

Pour la première fois, le Sénat a décidé de transmettre au parquet une affaire de faux témoignage devant une commission d'enquête. Il s'agit du dossier du pneumologue Michel Aubier, accusé d'avoir menti sous serment.

Mercredi, Avril 27, 2016 - 12:29

Les députés ont adopté à près de 60% la réforme du Conseil supérieur de la magistrature (CSM). Texte déjà voté au Sénat en 2013, mais la tenue d'un Congrès à Versailles semble très peu probable au vue de l'opposition e la droite parlementaire.

Lundi, Avril 11, 2016 - 13:23

Soupçonné d'avoir livré un faux témoignage au Sénat au sujet de sociétés offshore créées par la banque, le responsable de la Société générale, Frédéric Oudéa, s'expliquera devant la présidente de la commission des Finances, Michèle André, mardi. "Je veux me faire une opinion (…) après on verra", a-t-elle notamment déclaré.

Mercredi, Avril 6, 2016 - 08:13

Moins d'une semaine après le retrait par François Hollande de la réforme constitutionnelle qu'il avait annoncée après les attentats de novembre, le Sénat a massivement adopté mardi, après l'avoir renforcé, le projet de réforme pénale prévu pour prendre le relais de l'état d'urgence.

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