Absentéisme : amende de 2.100 euros pour 14 sénateurs
La sanction est tombée. Quatorze sénateurs se verront prélever 2.100 euros pour absentéisme au cours du dernier trimestre 2015, a annoncé ce mercredi le président du Sénat Gérard Larcher, en tirant un bilan des mesures en vigueur depuis le 1er octobre pour lutter contre ce fléau.
"Nous avons 14 collègues qui se verront prélever pour insuffisance de présence 2.100 euros", a déclaré Gérard Larcher (Les Républicains) devant l'Association des journalistes parlementaires (AJP). "Mais je ne donnerai pas leurs noms en pâture", a-t-il prévenu.
Gérard Larcher avait présenté en mars, quelques mois après son élection à la tête de la Haute Assemblée, un dispositif de retenues financières qui porte à la fois sur l'indemnité de fonctions et sur l'indemnité représentative de frais de mandat (IRFM). Au total, un sénateur peu assidu peut être privé de 4.400 euros par mois, soit 13.200 euros sur un trimestre. L'absentéisme de certains parlementaires était régulièrement dénoncé. La sénatrice Catherine Tasca (PS) avait même parlé de "presque une habitude d'emploi fictif".
Se satisfaisant de l'effet de ces mesures, Gérard Larcher a précisé qu'au cours du dernier trimestre plus de 87% des sénateurs ont participé aux votes solennels, 84% aux travaux de leurs commissions, et 75% ont assisté aux questions d'actualité au gouvernement.
L'ensemble des mesures adoptées avait pour objectif de renforcer la participation des sénateurs aux travaux, de mieux légiférer et de contrôler plus efficacement. Sur ce point, a souligné Gérard Larcher, "on a gagné deux journées sur l'examen du projet de loi de finances". "27 grands textes sur 41 ont été adoptés par la navette, et plus de 60% des amendements du Sénat ont été retenus par l'Assemblée nationale".
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