"Nuit Debout" : le nom du mouvement citoyen devient une marque

Auteur(s)
La rédaction de FranceSoir.fr
Publié le 21 décembre 2016 - 19:15
Image
Nuit debout place de la République Paris
Crédits
©Joel Saget/AFP
"Nuit Debout" est devenu une marque déposée .
©Joel Saget/AFP
Le dépôt de la marque "Nuit Debout" a été validé par l'Institut National de la Propriété Intellectuelle. Ses nouveaux propriétaires seront libres de l'utiliser à des fins commerciales.

Le mouvement citoyen "Nuit Debout" est officiellement devenu une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) selon une information diffusée lundi 19 par le journal indépendant de "Nuit Debout", Gazette Debout. Ce dernier a égrené une liste non exhaustive de produits qui pourraient faire leur apparition suite à cette décision: "Des t-shirts Nuit Debout. Des petites culottes Nuit Debout. Des combinaisons de plongée Nuit Debout. Des pilules amincissantes Nuit Debout. Des caisses enregistreuses Nuit Debout".

En juin, le collectif "Avocat Debout" avait lancé un appel à se mobiliser pour éviter la privatisation "d'un nom qui appartient à tous". Mais au total, l'INPI a reçu une trentaine de demandes pour que "Nuit Debout" devienne une marque déposée selon la Gazette Debout. L'institut en a accepté deux, l'une émanant d'une personne physique qui a été acceptée le 30 septembre et l'autre d'une société de production d'émissions et de documentaires. Cette dernière est devenue propriétaire du nom "Nuit Debout" le 10 novembre dernier. Un autre dossier est encore évalué par l'INPI. Les propriétaires pourront estampiller "Nuit Debout" des chaussures, des produits d'imprimerie mais également des insecticides.

Le journal du mouvement a interrogé Laurent Mulatier le responsable du service contentieux de l'INPI pour connaître les critères de sélection retenus pour accepter de transformer "Nuit Debout" en marque alors que l'institut avait refusé le 20 novembre le dépôt des marques "Je Suis Paris" "Pray For Paris". Il avait en effet jugé que ces marques "sont composées de termes qui ne sauraient être captés par un acteur économique du fait de leur utilisation et de leur perception par la collectivité au regard des événements survenus le vendredi 13 novembre 2015". Si le responsable du service contentieux a admis que cette décision avait été sujet à débat, il précise: "nous nous contentons d’appliquer les critères de la propriété intellectuelle".

 

À LIRE AUSSI

Image
La place de la République investie par Nuit Debout.
"Nuit debout" à République, dans l'attente d'un mouvement "qui est en train de naître"
Pour la troisième nuit consécutive, la place de la République à Paris a été occupée par les membres de "Nuit debout". Un rassemblement hétéroclite aux revendications v...
03 avril 2016 - 11:56
Politique
Image
ElKhomri-Ministre-Photo
"Nuit Debout" : El Khomri se dit "attentive à toutes les interpellations"
Myriam El Khomri, a assuré lundi "rester attentive à toutes les interpellations" et notamment celles qui émergent de quatre jours dans les rassemblements nocturnes Pla...
04 avril 2016 - 13:41
Politique
Image
Un rassemblement "Nuit Debout" place de la République, à Paris.
Paris : quatrième "Nuit Debout" consécutive place de la République
Pour la quatrième nuit consécutive, la place de la République à Paris a été occupée par les membres de "Nuit debout". Un rassemblement hétéroclite aux revendications v...
04 avril 2016 - 10:39
Politique

L'article vous a plu ? Il a mobilisé notre rédaction qui ne vit que de vos dons.
L'information a un coût, d'autant plus que la concurrence des rédactions subventionnées impose un surcroît de rigueur et de professionnalisme.

Avec votre soutien, France-Soir continuera à proposer ses articles gratuitement  car nous pensons que tout le monde doit avoir accès à une information libre et indépendante pour se forger sa propre opinion.

Vous êtes la condition sine qua non à notre existence, soutenez-nous pour que France-Soir demeure le média français qui fait s’exprimer les plus légitimes.

Si vous le pouvez, soutenez-nous mensuellement, à partir de seulement 1€. Votre impact en faveur d’une presse libre n’en sera que plus fort. Merci.

Je fais un don à France-Soir

Dessin de la semaine

Portrait craché

Image
Castex
Jean Castex, espèce de “couteau suisse” déconfiné, dont l'accent a pu prêter à la bonhomie
PORTRAIT CRACHE - Longtemps dans l’ombre, à l’Elysée et à Matignon, Jean Castex est apparu comme tout droit venu de son Gers natal, à la façon d’un diable sorti de sa ...
13 avril 2024 - 15:36
Politique
Soutenez l'indépendance de FS

Faites un don

Nous n'avons pas pu confirmer votre inscription.
Votre inscription à la Newsletter hebdomadaire de France-Soir est confirmée.

La newsletter France-Soir

En vous inscrivant, vous autorisez France-Soir à vous contacter par e-mail.