Responsabilité

Jeudi, Juin 21, 2018 - 16:35

Ce jeudi s'ouvre à Moulins le procès de Jean-Philippe Galerie, un ancien professeur de chant accusé d'avoir violé ou agressé sexuellement dix de ses anciennes élèves. L'homme, charismatique et très apprécié, était devenu le confident des jeunes filles.

Mercredi, Juin 6, 2018 - 19:58

Un propriétaire louant un logement via Airbnb à Vienne (Isère) a découvert qu'il était utilisé par un proxénète et une prostituée. Le couple a été interpellé mardi et l'homme a été condamné le lendemain à 10 mois de prison ferme. La plateforme de location entre particuliers apparaît de plus en plus prisée par les réseaux de proxénétisme.

Vendredi, Mai 25, 2018 - 08:03

La justice vient de confirmer la responsabilité de la société Herta dans un accident domestique impliquant une petite fille et les "Knacki Ball" de la marque. L'étiquetage préventif a été jugé insuffisant.

Mercredi, Mars 14, 2018 - 15:43

Un petit bulldog français a été retrouvé mort lundi soir dans un avion de la compagnie aérienne United Airlines reliant Houston à New York (Etats-Unis). Un membre de l’équipage a obligé la propriétaire de l’animal à le placer dans le compartiment à bagages.

Mardi, Février 6, 2018 - 10:29

Un homme est jugé jusqu'à mercredi à Douai pour avoir tué sa fille de huit ans de plusieurs dizaines de coups de couteau au thorax en 2015. Il voulait se venger de son ex-compagne.

Vendredi, Février 2, 2018 - 15:35

Il y a quelques semaines, Alain Delon a fait part de son intention de faire euthanasier son chien afin qu'il meure en même temps que lui. Mais cette pratique est-elle légale si l'animal est en bonne santé? Pour "France-Soir", Marion Renson-Bourgine, juriste spécialisée dans le droit animalier, revient sur la législation en la matière.

Jeudi, Décembre 28, 2017 - 12:35
Engoncé dans sa redingote, Pierre-François Prioux sonne le début de la chasse au chevreuil avec gourmandise. Mais, depuis un mois, l'inq...
Samedi, Décembre 23, 2017 - 14:29
Emmanuel Macron et Angela Merkel ont appelé samedi les parties, face à l'accroissement "récent et inacceptable des violations du cessez-...
Dimanche, Décembre 17, 2017 - 10:44

Un promeneur de 59 ans a trouvé la mort samedi après-midi à Taulignan (Drôme) après avoir été atteint par un tir de chasseur. Ce dernier pensait avoir vu un sanglier.

Mardi, Décembre 12, 2017 - 19:31

Les sénateurs ont décidé lundi d'adopter un amendement qui augmenterait de 40% les revenus des maires des grandes villes et des présidents de régions. Ces parlementaires estiment que les compétences de ces élus locaux ont beaucoup évolué. Mais le texte devra encore passer par la validation des députés.

Lundi, Novembre 13, 2017 - 14:35

Alors que le coup d’envoi de la saison de la chasse a été donné il y a environ deux mois, de nombreux accidents mortels se sont déjà produits, suscitant de vives réactions. Pour "France-Soir", deux juristes spécialisées en droit animalier reviennent sur la responsabilité des chasseurs lorsque des dommages corporels, matériels ou moraux adviennent.

Mercredi, Octobre 25, 2017 - 18:13

Une mère de famille a été condamnée jeudi à six mois de prison avec sursis en raison de l'absentéisme de ses enfants. Une peine qui peut paraître extrême mais qui n'est pas si rare et sanctionne en réalité un manquement aux obligations parentales.

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