Censure de "L'Origine du monde" par Facebook: la justice ne se prononce pas sur la nudité

Censure de "L'Origine du monde" par Facebook: la justice ne se prononce pas sur la nudité

Publié le 16/03/2018 à 16:33 - Mise à jour à 16:50
© Daniel LEAL-OLIVAS / AFP/Archives
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Auteur(s): La rédaction de FranceSoir.fr
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Le tribunal de grande instance de Paris a débouté jeudi le professeur qui avait porté plainte contre Facebook pour avoir censuré "L'Origine du monde" de Gustave Courbet en fermant son compte. Les juges ne se sont pas prononcés sur la question de la nudité, considérant qu'il n'y avait ni lien avéré de cause à effet ni préjudice.

L'instituteur qui avait vu son compte Facebook fermé peu après y avoir partagé L'Origine du monde a été débouté jeudi 15 par le tribunal de grande instance de Paris. L'affaire était devenue un symbole de la lutte contre la politique du réseau social en terme de nudité, le tableau de Gustave Courbet représentant un sexe féminin.

Mais la justice français a laissé les opposants à cette censure puritaine sur leur faim. Elle ne s'est en effet pas prononcée sur le droit du géant d'Internet à supprimer un contenu artistique au motif qu'il représente une femme nue.

Lire aussi: Facebook présente ses excuses après la censure d'une "Vénus" paléolithique

Les juges ont en effet considéré que les prétentions du plaignant n'étaient pas fondées. Celui-ci avait publié l'image du tableau sur un compte ouvert sous un pseudonyme. Quelques heures après selon lui, son compte était unilatéralement désactivé par Facebook. Il en a alors ouvert un second sur lequel il a de nouveau partagé l'œuvre.

Mais pour le tribunal, cela ne suffisait pas à prouver que la désactivation du compte était liée à la publication. Les avocats de Facebook avaient par ailleurs fait remarquer que l'utilisation de pseudonyme pour ouvrir un compte est interdite, sans pour autant affirmer que cela était à l'origine de la sanction. Le tribunal a simplement relevé une "faute" qui n'a ni prévenu ni justifié de la supression du compte.

Les juges n'ont pas non plus relevé l'existence d'un préjudice réel puisque le professeur a pu rouvrir un second compte. Le débouté a cependant fait part de son intention de porter plainte. "L'Origine du Monde est un tableau qui a parfaitement sa place sur Facebook", a de son côté fait savoir la direction française du réseau social.

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La censure présumée de "L'Origine du monde" par Facebook devrait être jugée en appel.

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