SwissLeaks : des milliards d'euros dissimulés au fisc par la filiale suisse de la banque HSBC

Dimanche 8 février, "Le Monde" a révélé des documents volés à la filiale suisse de la banque HSBC. Elle aurait organisé la dissimulation de milliers de comptes pour un montant de plusieurs dizaines de milliards d'euros.

Les chiffres donnent le tournis et le scandale a déjà son nom: "SwissLeaks", la fuite suisse. Dimanche 8 février, Le Monde révèle que plusieurs dizaines de milliards d'euros ont été dissimulés aux autorités fiscales de nombreux pays avec la complicité de la banque HSBC, deuxième groupe mondial.

Le quotidien a en effet eu accès aux données dérobées en 2008 par Hervé Falciani, un ancien employé de la banque et communiquées à un groupe international de journalistes d'investigation. Le fisc français en avait également eu connaissance. Le contenu de ces dossiers révèle qu'en février 2005, HSBC a informé ses clients qu'une nouvelle taxe européenne sur l'épargne allait entrer en vigueur, mais qu'il existait des moyens pour s'en affranchir. Pour cela, la banque a empilé plusieurs systèmes destinés à garantir l'anonymat des détenteurs de comptes.

Les plus fortunés, acceptés comme clients par la filiale suisse du groupe, HSBC Private Bank, ont donc pu voir leur argent réparti sur plusieurs comptes numérotés. Avec le secret bancaire suisse, cela a permis de faire disparaître l'identité du client derrière un simple code. Dans un deuxième temps, ces comptes ont été rattachés à une personne morale (une entreprise fictive basée dans un paradis fiscal par exemple). Le client était enregistré comme mandataire de cette fausse société. Sur le papier, l'argent n'est pas à son nom, il ne paye donc pas de taxe.

Selon les documents volés à HSBC, ces comptes numérotés auraient contenus entre mars 2006 et novembre 2007 plus de 180 milliards d'euros. Près de la moitié, 85,5 milliards, ont transité via des sociétés offshores. Une vaste opération de fraude fiscale qui concernerait environ 200 pays et 130.000 personnes physiques ou morales. En France, ce sont près de 3.000 ressortissant qui sont suspectées d'avoir dissimulé ainsi leur fortune avec la complicité de la banque pour un montant total de près de 6 milliards d'euros. Parmi eux, on retrouverait le comédien Gad Elmaleh, Arlette Ricci (l'héritière du groupe Nina Ricci) ou encore Jacques Dessange.

Au-delà du montant et de l'aspect prémédité et organisé de la fraude, HSBC risque d'être rattrapé par l'identité de certains clients. Car en plus des célébrités et chefs d'entreprises, certains détenteurs de comptes seraient des trafiquants d'armes, de drogue, ou des financiers de groupes terroristes.