Débouté

Jeudi, Novembre 8, 2018 - 09:31

Le tribunal de Lyon vient de débouter mercredi une professeure qui poursuivait l'Etat et le rectorat, après des remarques racistes attribuées à plusieurs élèves dans son lycée professionnel de Bron.

Samedi, Septembre 1, 2018 - 15:16

Un Marocain débouté du droit d'asile a entamé une grève de la faim mercredi après avoir été expulsé de son centre d'hébergement à Metz. Il s'est cousu les lèvres en signe de protestation et jusqu'à ce qu'il retrouve un nouveau logement.

Vendredi, Mars 23, 2018 - 19:56

Le chanteur Michel Polnareff a été débouté lors du procès qui l'oppose à son ancien producteur Gilbert Couillier ce vendredi. Il avait porté plainte pour diffamation contre ce dernier en décembre 2016, il compte faire appel.

Mardi, Avril 4, 2017 - 17:47

Le propriétaire d'Eden, une chienne épagneule breton, a été débouté par le tribunal d'instance de Clermont-Ferrant ce mardi matin. Il demandait des indemnités suite à une saillie non-désirée de son animal il y a deux ans.

Mercredi, Décembre 7, 2016 - 06:52

Le tribunal administratif de Montpellier a décidé par ordonnance mardi de suspendre la décision du Conseil municipal de Béziers d'organiser un référendum sur l'accueil des migrants dans ville. La consultation, portée par Robert Ménard, ne relève pas de la compétence d’une collectivité territoriale.